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La commune de Mosson, dont le code postal est 21400, située dans le département numéroté 21 (Côte-d'or), donne des recommandations à ses habitants concernant les dépôts des demandes de passeports et les demandes de renouvellement en cette période de forte demande. La mairie de la ville se tient à la disposition des ressortissants français aux horaires d’ouverture communiqués sur son site internet. L’article ci-contre vous accompagne dans votre demande de passeport auprès de cette commune.
Dans la commune de Mosson, situé dans le 21, pour faire sa demande de nouveau passeport ou renouveler un titre qui n’est plus valide, il est conseillé de venir à la mairie. La demande peut être faite au niveau du guichet de la mairie mais elle peut également être faite en ligne. Cependant, il est plus pratique de se renseigner à la mairie de Mosson pour connaître les heures de réception des dossiers. C’est aussi au niveau de la mairie que vous trouverez toutes les informations nécessaires pour la constitution de votre demande de titre, ainsi que différents conseils utiles.
Pour faire son passeport à Mosson / 21400 dans le département Côte-d'or / 21 il faut au moins compter un mois à partir du moment du dépôt du dossier au guichet des services municipaux. Cependant, ce délai ne tient pas compte du temps d’attente en lien avec l’obtention d’un rendez-vous pour l’instruction de la demande. Et cela, qu’il s’agisse d’une demande d’un premier passeport biométrique ou d’une demande de renouvellement de titre. De plus, il ne faut pas oublier que d’autres paramètres influent également sur le délai d’obtention d’un passeport. A Mosson, en période de vacances estivales, la mairie peut se retrouver vite débordée. Par conséquent, le délai peut être rallongé. Il faut savoir aussi que le passeport n’est pas confectionné au niveau de la mairie de la ville de Mosson mais au niveau d’une imprimerie officiellement certifiée.
Dans le département Côte-d'or, la mairie de Mosson est équipée d’une station d’enregistrement des demandes de passeport biométrique. Il est possible de prendre rendez-vous en ligne et d’y trouver la liste des pièces à fournir pour procéder à la demande de passeport. Un fois au niveau du guichet de la mairie, un formulaire cartonné est à la disposition des ressortissants français. Si une pré-demande a été préalablement réalisée en ligne, le numéro de dossier ainsi attribué est à mentionner sur le formulaire au guichet. Dès lors que le remplissage a été correctement effectué, des papiers en version originale sont exigés par les autorités municipales. Parmi ces documents obligatoires, c’est la carte d’identité nationale qui est la plus importante. A défaut de carte d’identité, il faut fournir un extrait d'acte de naissance avec filiation datant de moins de trois mois ou un justificatif de nationalité française. Ensuite, la photo d’identité récente aux normes et, enfin le justificatif de domicile datant de moins de 3 mois. Il peut s’agir une facture de téléphone ou d’électricité. Pour le renouvellement d'un passeport, il est nécessaire d'acheter un timbre fiscal soit sur place soit en ligne. Si l’ancien document est encore disponible, il est nécessaire de le remettre aux autorités ou alors, de présenter une déclaration de perte ou de vol si c’est le cas. Pour les personnes encore mineures, ils doivent se faire accompagner d’un parent ayant l’autorité parentale. En effet, même les enfants doivent disposer de leur passeport personnel. A noter que cela soit pour la demande ou pour le retrait, il faut inévitablement se présenter en personne à la mairie de Mosson. C’est pour l’enregistrement des empreintes au départ et pour retirer le nouveau passeport à la fin de la démarche.
Dans l’optique de renforcer la sécurité publique du territoire et la sécurité de l’identité des citoyens français, des services en ligne sont à leur disposition. Dans le département 21, ils ont comme vocation l’attribution des titres officiels d’identité en permettant aux usagers de réaliser leur pré-demande directement en ligne avant de se rendre à la mairie.
La prise de rendez-vous pour dépôt de demande de passeport et de pièces justificatives est une condition posée par la mairie de Mosson dans le département Côte-d'or. Cela permet de fluidifier les traitements des demandes en fonction de leurs dates d’arrivée au guichet.
Afin d’éviter une utilisation frauduleuse par une tierce personne, les ressortissants français qui perdent ou qui se font voler leurs passeports doivent immédiatement en faire la déclaration auprès des autorités de police locales. Ensuite, ils peuvent réaliser une demande de renouvellement auprès de la mairie de Mosson / 21400 dans le département Côte-d'or / 21
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